Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADC DUVAL FILS
Numéro de dépôt :
1096539
Date de dépôt :
04/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque ADC DUVAL FILS
Déposée le 4 mai 1979 par SAUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « ADC DUVAL FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ADC DUVAL FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ADC DUVAL FILS est expirée depuis le 4 mai 1989.
SAUVION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051